Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.nacomplexesport.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site :
Impulse-Web.fr
Société inscrite au SIRET sous le numéro 949726079
Domicilié chemin des dixmes, 30900 Nîmes – France.
Responsable de la publication : Nasser Bougueffa
Les coordonnées de la société (ci-après « la Société ») sont :
NA Complexe Sport
15 Rue du Souvenir Français, 34190 Ganges, France.
Email : nacomplexesport@gmail.com
Téléphone : 09 78 81 02 84
Le prestataire d’hébergement du site est :
Ce site est hébergé par o2switch
O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
Données personnelles :
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section “Charte de Protection des Données Personnelles”, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Propriété intellectuelle des données :
Il est précisé que la Charte Graphique, les Contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce, pour le monde entier. www.nacomplexesport.com est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.
À ce titre, seule l’utilisation de la charte graphique et des contenus pour un usage privé est autorisée, et ce, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, l’Utilisateur ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle, et toutes autres données, sans autorisation préalable écrite de www.nacomplexesport.com.
Toute exploitation non autorisée de la charte graphique, des contenus, de la marque est constitutive d’actes de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des marques et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou de droit des marques, et éventuellement sur le fondement du parasitisme et/ou de la concurrence déloyale.
Push harder today on the off chance that you need an alternate tomorrow